Termes et conditions d'usage

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Le site www.arper.com

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Toute reproduction du site est interdite, qu'elle soit totale ou partielle, temporaire ou permanente, directe ou indirecte, quel que soit le moyen par lequel elle est effectuée, sauf autorisation écrite préalable de Arper et/ou des titulaires indiqués sur le site, à la discrétion desquels cette autorisation pourra être révoquée à tout moment. Le terme « reproduction » comprend la création de colonnage ( « framing ») permettant d'englober le site de Arper, ou une partie de celui-ci, dans le cadre d'un autre site, de façon à ce que le contenu soit fourni directement par ce site. Seules les reproductions destinées à un usage exclusivement personnel sont exclues.
Il est également interdit d'utiliser le contenu du site, ou une partie de celui-ci, à des fins commerciales, directes ou indirectes, temporaires ou non. L'on entend par fins commerciales, à titre d'exemple non exhaustif, l'utilisation du contenu du site sur des sites internes, des catalogues numériques, c'est-à-dire aux fins d'une campagne publicitaire ou de la mise au point d'une offre pour un projet spécifique. Pour utiliser ou reproduire le contenu, en faire la demande par courriel en écrivant à l'adresse press@arper.com. Arper SPA se réserve le droit d'intervenir en cas de reproduction ou d'utilisation non autorisée du site, y compris le droit de faire appel à l'autorité judiciaire, notamment par voie d'urgence. Le téléchargement du contenu du site éventuellement disponible pour le téléchargement depuis le site www.arper.com, qui est librement et gratuitement disponible uniquement aux conditions établies par Arper et que l'utilisateur est invité à vérifier avant de procéder au téléchargement, est exclus.

La marque Arper est de la propriété exclusive de Arper, aussi bien son nom que son graphisme, et elle est protégée en tant que telle. De même, les noms des différents produits représentés sur le site www.arper.com sont également de la propriété exclusive de Arper et protégés comme tels, même s'ils ne sont pas enregistrés au titre de marques. Ces produits sont des créations de Arper, sauf indication contraire, et les modèles sont de la propriété exclusive de Arper. Ils sont protégés au titre de design et/ou en vertu des lois sur les droits d'auteur.

Arper se réserve le droit de modifier ou de supprimer, entièrement ou partiellement, le contenu du site www.arper.com à tout moment et sans préavis.


Limites de responsabilité

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Utilisation du site www.arper.com et dégagement

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Loi applicable, juridiction et compétence

En accédant et en utilisant le site www.arper.com, l'utilisateur reconnaît et accepte que les conditions d'utilisation présentes sont réglementées par et devront être interprétées conformément à la loi italienne ; il se soumet à la juridiction exclusive des tribunaux de la République Italienne en cas de controverse portant sur la validité, l'interprétation et le non-respect des conditions présentes. Celle-ci relèvera exclusivement du tribunal de Trévise. Arper se réserve le droit, à sa discrétion absolue, de faire appel à l'autorité judiciaire ou administrative du pays où la violation des conditions présentes a eu lieu.


Acceptation expresse en vertu des articles 1341 et 1342 du code civil


Conformément et en vertu des articles 1341 et 1342 du code civil, l'utilisateur déclare expressément avoir lu, compris et accepté les dispositions qui précèdent portant sur la limite de responsabilité, l'utilisation du site www.arper.com et le dédommagement et la loi applicable, la juridiction et la compétence.

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